L’entreprise M2MS EVENT PRO est propriétaire et titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site. Les Utilisateurs ne peuvent ni copier, ni télécharger tout ou partie de son contenu, sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de la Société.
Prodemenageur.com , et son contenu , sont protégés par le droit d’auteur. La Société concède aux Utilisateurs du Site, une autorisation de visualisation, excluant notamment la réutilisation du contenu du site Prodemenageur.com .
Toute reproduction de Prodemenageur.com, de la part d’une personne physique ou morale, sans autorisation de l’entreprise M2MS EVENT PRO, est interdite et peut constituer un délit de contrefaçon.